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Marques déposées par monsieur Jacques SPAGNOL
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La Compagnie des Comptoirs Bretons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Compagnie des Comptoirs Bretons
M. Jacques SPAGNOL

Numéro de dépôt :
4268331
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
La Compagnie des Comptoirs Bretons de Jacques SPAGNOL

Présentation de la marque La Compagnie des Comptoirs Bretons

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Jacques SPAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Compagnie des Comptoirs Bretons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jacques SPAGNOL domicilié(e) Park An Traon - 29140 - Saint Yvi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques SPAGNOL domicilié(e) Park An Traon - 29140 - Saint Yvi - France.

La marque La Compagnie des Comptoirs Bretons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie des Comptoirs Bretons arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

Jacques SPAGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DEBOUT LA BRETAGNE


M. Jacques SPAGNOL - Park An Traon - 29140 - Saint Yvi - France


M. Jacques SPAGNOL - Park An Traon - 29140 - Saint Yvi - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.